Dossier ATV retraité

Constitution du dossier vacataire 

Dossier ATV retraité

Vous devez le remplir, le signer, et retourner les documents par courrier postale ou par mail accompagné des pièces ci-dessous listées.

À imprimer et remplir :

• Fiche prévisionnelle
• Fiche de renseignements
• Conditions de recrutement
• Attestation sur l'honneur de non perception d'un indemnité de rupture conventionnelle

À joindre :

• RIB à votre nom et prénom (si nouveau dossier ou changement)
• Copie de l'attestation de sécurité sociale (sauf en cas de renouvellement)
• Copie du titre de pension de retraite ou d'allocation de préretraire (sauf en cas de renouvellement de dossier)
• Copie carte d'identité ou passeport

Seul un dossier complet et validé permettra le commencement de vos interventions.